La loi est difficile à comprendre, mais c’est la loi. Aussi, pour vous éviter un mal de crâne et pour plus de transparence, nous allons nous exprimer avec des mots compréhensibles.

Cette page présente les mentions légales du site lecompositeur.com et ses sous-domaines (désignés par les « Sites »). Ces Sites sont édités par moi-même, Clément San Martin. Notez que tout au long de ce document, j’emploie le “nous de modestie” pour me désigner.

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ÉDITEUR ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Les sites lecompositeur.com et ses sous-domaines (désignés ci-après par les « Sites ») sont édités par nous-même :

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o2switch

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, LIENS HYPERTEXTE ET RÉUTILISATION DES CONTENUS :

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Mais aussi…

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cnil.fr : site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
sncd.org : site du Syndicat National de la Communication Directe.
fevad.com : la Fédération des Entreprises de Vente A Distance (Charte e-mailing de l’Union Française du Marketing Direct)

Ou sinon…

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